The Singing Mice

Mentions Légales

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Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 09/10/24.

 

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique “Mentions légales”. 

Article 1 - L'éditeur

L’édition du Site est assurée par Compagnie The Singing Mice, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le numéro RNA est W943004606, enregistrée à l’INSEE sous le numéro 827850124, dont le siège social est situé au 5, rue Jean Monnet – 94270 Le-Kremlin-Bicêtre.

Adresse e-mail : contact@thesingingmice.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR20827850124

Licence d’entrepreneur de spectacles n° PLATESV-R-2022-007611

Agrément JEP n° JEP-94-JEP-22-230

La Directrice de la publication est Madame Isabelle KING, Présidente de l’Association.
ci-après l’“Éditeur”.

Article 2 - L'hébergeur

L’hébergeur du Site est la société Odentas Media SAS, dont le siège social est situé 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris, France, téléphone 09 72 101 101 (appel non surtaxé), e-mail hello@odentas.fr. Le Site est hébergé sur l’infrastructure de la société Contabo GmbH, dont le siège social est situé Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne, dans un data center situé à Nuremberg, Allemagne (Union européenne).

Article 3 - Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait en être tenu responsable.

Article 4 - Collecte des données

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